Chapitre 8 Mentions légales

Publié le 17 December 2021

Service gestionnaire

DGTM (Deal Guyane)

1 rue du Port CS 76003 - 97306 CAYENNE CEDEX

Téléphone : 0594 29 66 67

Courriel :

Direction de la publication

Ivan MARTIN, directeur de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Guyane.

Développement

  • Clément Belliard

  • Fabio Dos Santos Pereira

  • Juliette Engelaere-Lefebvre

  • Franck Gaspard -Daniel Kalioudjoglou

  • Murielle Lethrosne

  • Jean-Bernard Salomond

  • Mael Theulière

  • Arnaud Wilczynski

  • Marouane Zellou

ISSN

En cours

Droit d’auteur - Licence

Tous les contenus présents sur ce site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les informations liées à cette publication (données et textes) sont publiées sous licence ouverte/open licence v2 (dite licence Etalab) : quiconque est libre de réutiliser ces informations sous réserve, notamment, d’en mentionner la filiation.

Tous les scripts sources du package sont disponibles sous licence GPL-3.0-or-later.

La charte graphique de la marque d’État est à usage exclusif des acteurs de la sphère étatique. En particulier, la typographie Marianne© est protégée par le droit d’auteur.

Code source

L’ensemble des scripts de collecte et de datavisualisation est disponible sur le répertoire gitlab du réseau des statisticiens en DREAL (https://gitlab.com/rdes_dreal/propre.rpls). Vous pouvez y reporter les éventuels bugs ou demandes d’évolution au niveau de la rubrique Issues.

Établir un lien

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Ministère de la Transition Écologique et le Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône Marianne est disponible sur le site https://www.gouvernement.fr/marque-Etat pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui du Ministère de la Transition Écologique ou du Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales.

Usage

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL lorsque des données ont un caractère nominatif (loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés).

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la DGTM (Deal Guyane) décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

Traitement des données à caractère personnel

L’outil ne fait pas d’usage interne de données à caractère personnel.