Chapitre 8 Mentions légales

Publié le 25 novembre 2020

Service gestionnaire

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    • Direction de la publication

    Marc NAVEZ, Directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement.

    Développement

    • Fabio Dos Santos Pereira

    • Juliette Engelaere-Lefebvre

    • Daniel Kalioudjoglou

    • Murielle Lethrosne

    • Mael Theulière

    • Marouane Zellou

    ISSN

    En cours

    Droit d’auteur - Licence

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    Tous les scripts sources du package sont disponibles sous licence GPL-v3.

    Code source

    L’ensemble des scripts de collecte et de datavisualisation est disponible sur le répertoire gitlab du réseau des statisticiens en DREAL (https://gitlab.com/rdes_dreal/propre.rpls). Vous pouvez y reporter les éventuels bugs ou demandes d’évolution au niveau de la rubrique Issues.

    Établir un lien

    Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Ministère de la Transition Écologique et le Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales.

    L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

    Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône Marianne est disponible sur le site https://www.gouvernement.fr/marque-Etat pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui du Ministère de la Transition Écologique ou du Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales.

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